Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSIQUE ET SENS
GINEYS Myriam
LEVY Robert

Numéro de dépôt :
94541239
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque MUSIQUE ET SENS

Déposée le 11 octobre 1994 par GINEYS Myriam et LEVY Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSIQUE ET SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Les déposants sont GINEYS Myriam, domicilié(e) Le Carina 126, AVE. de la Californie, 06200 NICE - France et LEVY Robert, domicilié(e) Le Carina 126, Ave. de la Californie, 06200 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVY ROBERT - France.

La marque MUSIQUE ET SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIQUE ET SENS est expirée depuis le 11 octobre 2004.


GINEYS Myriam - Le Carina 126, AVE. de la Californie, 06200 NICE - France

LEVY Robert - Le Carina 126, Ave. de la Californie, 06200 NICE - France


LEVY ROBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Tout support d'enregistrement destiné à la formation, à l'enseignement, à éducation, à l'information, au divertissement.Livres, livrets, manuels, et plus généralement tout document imprimé.Edition de livres, de revues.Organisation et conduite de colloque, conférences, congrès, stages, séminaires, ateliers pratiques et expositions à but culturel ou éducatif.Production de tout document audio-visuel

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.